Articles taggués Droit d’auteur

3, 2, 1… Déposez vos articles !

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Dans un billet précédent, nous expliquions, avec un dessin même, pourquoi le plus souvent il n’y avait aucun obstacle juridique à déposer des articles dans une archive ouverte, y compris ceux déjà publiés…

Depuis la loi pour une république numérique du 8 octobre 2016, c’est encore plus simple : l’article 30 stipule en effet que les articles scientifiques peuvent être diffusés en libre accès par leur auteur, même en présence d’un contrat de cession des droits.

Un cadenas ouvert, symbole de l’open access, qui avance grâce aux nouvelles dispositions législatives

Évidemment, il y a quelques subtilités, sinon ce ne serait pas drôle :

  • La rédaction de l’article doit avoir été financé au moins à 50% par des fonds publics français ou européens. C’est le cas, entre autres, lorsqu’un chercheur universitaire ou CNRS écrit dans le cadre de son activité.
  • Cette disposition concernerait tous les articles, même ceux publiés avant son entrée en vigueur. Il existe néanmoins un débat sur cette question, notamment en raison du caractère normalement non rétroactif d’une loi et en l’absence de jurisprudence.
  • À moins qu’il ne s’agisse d’une publication dans une revue déjà en libre accès, la diffusion par l’auteur ne peut avoir lieu qu’après un certain délai : 6 mois après la publication par l’éditeur dans le domaine des sciences, techniques et médecine – 12 mois dans le domaine des sciences humaines et sociales.
  • Seuls les articles publiés dans des périodiques paraissant au moins une fois par an sont concernés. Les participations à des ouvrages collectifs ne le sont donc pas, tout comme les thèses ou les actes de colloques par exemple. Mais rien n’empêche d’arguer de ce principe pour négocier dorénavant dans un contrat d’édition une clause permettant le dépôt en open access…
  • L’auteur peut déposer uniquement la version finale du manuscrit acceptée pour publication, après les corrections demandées par les relecteurs, mais avant la mise en forme pour publication par l’éditeur.
  • C’est un droit et non une obligation pour les chercheurs, mais ça peut en devenir une dans le cas de projet européen comme H2020.

N’hésitez donc plus à déposer tous vos articles sur Hal-Unice. Si toutefois un doute vous habite, et que vous tenez absolument à être dans la légalité la plus complète, pas besoin de schéma cette fois : les bibliothécaires de Lilliad ont développé WillO, un outil en ligne simple et pratique, pour vous aider à déterminer si vous pouvez déposer vos articles.

 

Accès direct à WillO

 

Et pour aller plus loin :

QOA ? J’ai le droit de déposer mon article ?

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En octobre 2014, vous avez été près d’une cinquantaine à participer à l’Open Access Week. A Nice, nous avions proposé aux doctorants et aux chercheurs de venir partager un quart d’heure Open Access (QOA), autour d’un café. Certains ont ainsi pu déposer des articles dans Hal, dont la nouvelle version venait de sortir. Tous ont pu poser des questions sur l’open access, avec souvent les mêmes préoccupations.

Alors pour les graver dans le marbre, enfin dans les pixels, on prolonge le QOA ici avec des billets qui ne vous prendront pas plus d’un quart d’heure de lecture, promis ! Pour commencer, LA question la plus courante :

J’ai super méga envie de déposer mon article dans une archive ouverte, mais le problème, c’est qu’il est déjà publié dans une revue… Donc je peux pas le faire, parce que j’ai pas le droit de toute façon, hein ?

Eh bien détrompez-vous, vous avez le droit de déposer votre travail en archive ouverte dans la plupart des cas… Il faut seulement vérifier le cadre juridique, et si on oublie (juste un instant) toutes autres considérations ou motivations, ça donne ça :

Les aspects juridiques du dépôt : droit ou pas droit de déposer en archive ouverte (AO) ?

Les aspects juridiques du dépôt : droit ou pas droit de déposer en archive ouverte (AO) ?

  • Si vous n’avez pas signé de contrat, cela signifie que vous n’avez pas cédé vos droits d’auteurs, et donc qu’ils vous appartiennent toujours. Par conséquent, vous pouvez faire ce que vous voulez avec votre article : l’afficher sur les murs de Nice, en faire une émission de télé ou encore mieux, le déposer dans une archive ouverte (par ici la procédure). Par courtoisie, vous pouvez écrire à la revue pour lui indiquer votre démarche, mais ce n’est pas un obligation
  • Si vous avez signé un contrat, tout n’est pas perdu pour autant… La première chose à faire est de retrouver ce contrat, le lire, et vérifier si vous n’avez pas cédé vos droits sur tous supports, ou s’il existe une clause vous permettant de déposer en archives ouvertes. Si oui, allez à la case dépôt directement
  • En revanche, si vous avez cédé tous vos droits, vous n’êtes pas autorisé à diffuser ailleurs votre article, mais rien n’est définitif : vous pouvez contacter votre éditeur et négocier un addendum permettant le dépôt en archives ouvertes
  • Souvent, le problème, c’est que vous ne retrouvez plus ce fameux contrat. Pas de panique, il existe des sites qui permettent de connaitre la politique éditoriale en matière de libre accès d’un grand nombre de revues : SHERPA-RoMEO et Héloïse du CCSD (pour les éditeurs francophones)
  • Attention : si vous avez co-écrit cet article, tous les auteurs doivent avoir donné leur accord pour le dépôt en archive ouverte

Contrairement aux a priori, de nombreux éditeurs autorisent le dépôt en libre accès, même si c’est parfois uniquement pour le preprint (on distingue preprint, postprint ou reprint), ou parfois avec un embargo (un délai entre la date de publication dans la revue et celle dans une archive ouverte, délai pouvant être géré automatiquement par Hal).

Un dernier conseil : si vous n’avez pas encore publié l’article, et que vous êtes en phase de discussion avec un éditeur, c’est l’occasion de demander d’inclure une clause d’exception pour la diffusion en libre accès dans votre contrat !

Le conte du plagiat

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Le plagiat...

Le plagiat, le côté obscur de la force universitaire…

(d’après Dickens et l’université de Bergen)

Même si aucune statistique n’existe, nous sommes tous d’accord pour dire que le plagiat est en pleine forme actuellement. 2 raisons probables :

  1. il est plus facile avec Internet et autres technologies, d’accéder à un immense corpus de textes et de copier-coller sans citer ses sources…
  2. pour les mêmes raisons, on repère beaucoup plus le plagiat aujourd’hui qu’hier, il est donc beaucoup plus visible

Alors, nous pourrions écrire :

  • que le plagiat est une faute morale, un pillage de la propriété intellectuelle d’autrui, une preuve d’incompétence et de désinvestissement dans le travail, un échec personnel
  • que même les plus grands se font prendre, (suite…)
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